Le RSA en débat à l'assemblée nationale : en introduction musicale : MC SOLAAR RMI Sur le site de la vie des idées une excellente introduction historique au débat :
De la charité publique à la mise au travail ?
Autour du Speenhamland Act
Le Speenhamland Act, précurseur au XIXe siècle du revenu minimum garanti, continue d’alimenter les débats sur la protection sociale. Retour sur un épisode controversé de l’histoire sociale anglaise.
Télécharger ce(s) document(s) :
L’expérience de Speenhamland (1795-1834) fait désormais figure de précédent fameux en histoire économique et sociale. Une telle notoriété doit beaucoup à Karl Polanyi qui, dans son maître-livre, La grande transformation, accorde une place de choix à cet épisode de l’histoire anglaise [1]. Speenhamland y est présenté comme un moment-clé, le prélude aux bouleversements du capitalisme moderne et l’origine des problèmes sociaux de notre temps. La thèse de Polanyi est bien connue : en instaurant une sorte de minimum vital, un « droit de vivre », les magistrats [2] anglais ont fait obstacle pendant près de quarante ans à l’avènement d’un véritable marché du travail ; ils ont empêché, un temps, la prolétarisation des masses et la « dé-socialisation » totale de l’économie. Sauf que cette initiative se serait avérée, en pratique, une fausse bonne idée. Polanyi souligne en particulier les effets désastreux de cette expérience sur l’économie et la société, à tel point que Speenhamland représenterait finalement « l’avilissement de la misère protégée ». Cet échec inaugurerait alors la modernité économique, sous le signe du marché « autorégulateur ».
Sur le site du CAE la note sur le RSA de P Mongin : Résumé Note sur le RSA de Philippe Monginsur le site de politiques sociales . net (toujours aussi pertinent ) :
le Revenu de solidarité active (RSA) va de l’avant
Le RSA en cinq questions
L’Express
Présenté mercredi en conseil des ministres, le revenu de solidarité active, piloté par Martin Hirsch, suscite la grogne d’une partie de la majorité. L’efficacité du dispositif anti-pauvreté du gouvernement est elle aussi en question. LEXPRESS.fr fait le point.
Consulter en ligne Le revenu de solidarité active, plus que jamais
Martin Hirsch, La vie des idées.
En réaction au dossier ouvert sur la Vie des Idées au sujet du revenu de solidarité active (RSA), le Haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, Martin Hirsch, a souhaité publier ces éléments de réponse aux articles de
D. Méda, H. Périvier, N. Duvoux et J.-L. Outin.
Consulter en ligne RSA : La rupture dans la rupture
Corinne Lhaïk, L’Express
Pour tenir une promesse emblématique - la création du revenu de solidarité active - le président de la République en sacrifie une autre : ne pas augmenter les impôts. Un véritable tournant.
Consulter en ligne Le RSA, une voie d’insertion dans le monde salarial ?
Jacky Fayolle, La vie des idées.
Alors que le débat sur le RSA se concentre une fois de plus sur son mode de financement, Jacky Fayolle s’appuie sur un rapport récent du Conseil d’Orientation de l’Emploi pour analyser les conditions nécessaires à la réussite d’un dispositif qui mise sur le travail salarié pour lutter contre la pauvreté.
Consulter en ligne L’accès au Revenu de solidarité active. Etude sur l’accès au RSA des bénéficiaires de l’ASS et de l’ARE
ANSA, Paris, Les contributions, n° 7, 71 pages.
Cette étude se propose, à partir de l’analyse de la situation d’un échantillon de bénéficiaires de l’Allocation de solidarité spécifique (ASS) et de l’Allocation d’aide au retour à l’emploi (ARE) en activité réduite, de faire le diagnostic de ces deux régimes, notamment en ce qui concerne les revenus de ces personnes et leur parcours en emploi, et de s’interroger sur la pertinence du versement d’un Revenu de solidarité active à ces personnes, sur le modèle et selon le barème de l’incitation financière RSA expérimentée pour les bénéficiaires du RMI et de l’API.
Télécharger le document PDF 596.7 ko Les effets du revenu de Solidarité active (rSa) sur les gains du retour à l’emploi
D. Anne et Y. L’Horty, Centre d’Étude des Politiques économiques de l’université d’Evry, Evry, Document de recherche, n° 08-11, 35 pages.
Partant d’un inventaire des prestations sociales locales et/ou extra-légales offertes en 2007 dans 13 villes françaises dont Paris, Lyon et Marseille, les auteurs mesurent les gains du retour à l’emploi pour les allocataires de minima sociaux (RMI et API) selon leur configuration familiale. Les multiples réformes des prestations nationales et légales effectuées depuis une première étude publiée en 2002, en particulier celles de la prime pour l’emploi, n’ont pas été suffisantes pour garantir que le retour à l’emploi rapporte aux allocataires de minima sociaux. Dans la plupart des localités et pour la plupart des configurations familiales, un mi-temps au Smic fait perdre des revenus relativement à l’assistance et un temps complet ne garantie pas toujours que l’emploi rapporte à celui qui l’occupe. Les effets positifs des réformes menées depuis la fin des années 1990 ont été compensés par d’autres mesures tels que la généralisation des aides aux transports données par les régions, le développement des tarifs sociaux du téléphone et de l’électricité, ou l’exonération de redevance télévision. Puis, les auteurs simulent les effets de la mise en œuvre du rSa en substitution du RMI, seul ou avec la prime pour l’emploi. Ils prennent en compte les réactions des droits connexes aux hausses des transferts nationaux. Ils constatent que le rSa a des effets spectaculaires : il supprime les zones où l’emploi ne rapporte pas, dans la quasi-totalité des localités et des configurations familiales. Ils montrent enfin qu’une allocation un peu moins généreuse, avec un taux marginal de prélèvement jusqu’à 40% au lieu de 30 %, pourrait produire le même résultat. Cette conclusion plaide pour un resserrement du barème du rSa.
Télécharger le document PDF 318.7 ko La France et l’épreuve de la réforme
Comment met-on en œuvre une réforme en France ?
Matthieu Bunel, La vie des idées.
On parle beaucoup du contenu des réformes en France, mais peu des conditions de leur mise en place. Cohérence dans l’application, évaluation indépendante, culture de dialogue social : voici les trois conditions qui n’ont pas été réunies dans le cas de la loi Aubry, et qui risquent de faire capoter d’autres réformes.
Consulter en ligne Sur le site du CAS :Note de Veille n°109 (septembre 2008) - Le modèle social européen est-il soluble dans la mondialisation ? 1. La protection sociale
23 septembre 2008
| Il existe bien un modèle social proprement européen, caractérisé par un haut niveau de protection des personnes contre les aléas de l’existence. La mondialisation n’a pas entamé les principales sécurités qu’il procure. L’idée selon laquelle celle-ci engendrerait une course vers le bas des normes sociales n’est pas toujours vérifiée dans les faits. L’observation suggère que des coupes dans la protection sociale ne réduiraient pas significativement les coûts salariaux dans les pays de l’UE. Pour autant, rien n’est garanti pour l’avenir. Les systèmes européens doivent relever d’autres défis, internes, dont le moindre n’est pas celui posé par le vieillissement démographique. |
Au sommaire
Analyse : Le modèle social européen est-il soluble dans la mondialisation ? 1. La protection sociale
- Le niveau de la protection sociale ne recule pas en Europe
- La protection sociale n’alourdit pas nécessairement les coûts salariaux
Union européenne : Henri Oberdoff (dir.), L’européanisation des politiques publiques, Presses Universitaires de Grenoble ; Un point de vue nord-américain sur l’« euroscepticisme » ; Cap sur l’esprit d’entreprise en 2009... pour un plein effet en 2032 ?
International : Participation citoyenne et qualité de la prise de décision publique aux États-Unis
Note de Veille n°109
Quand Nicolas Sarkozy voulait créer des subprimes 
Articles
